2019 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 octobre
L’an deux mil dix-neuf, le 10 octobre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD Robert
Etaient présents : M. RENARD Robert, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Bernard OLSZTYNSKI, Mme Sylvie MANCEAU, M. Jérôme MASSE, M. Jean-Michel DARONDEAU, M. Claude DAGUZAN, M. Gérard MENEUT.
Absentes excusées : Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, Mme Michèle VIGNEAU
Absente non excusée : Mme Fabienne DURAND
Date de convocation : 4 octobre 2019
Secrétaires de séance : Mme Sylvie MANCEAU
Le compte rendu de la réunion de conseil en date du 17 juillet 2019 est adopté à l’unanimité.
CHEMIN RURAL DE COURMARCEAU :
Un plan cadastral a été distribué.
Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de M. BRUERE Philippe présent dans la salle du conseil municipal qui souhaite acquérir la partie communale d’environ 100 m du chemin qui permet l’accès à son exploitation et domicile.
Le conseil municipal donne son accord pour réaliser une enquête publique, de lui céder à 0,50 € le mètre linéaire et autorise le maire à faire les démarches nécessaires
Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable par 11 voix pour céder le chemin à M. BRUERE Philippe et autorise monsieur le maire à faire les démarches nécessaires.
PROJET BEGUINAGE :
Monsieur le maire informe le conseil sur l’état d’avancement des travaux. L’avancement est conforme au planning. Le terrassement, le pluvial et l’assainissement sont réalisés.
SOGERES : Monsieur Jean-Michel CHIQUET donne la parole à Mme Christiane VALETTE
Mme Valette informe le conseil municipal qu’une réunion a eu lieu avec le directeur de SOGERES et la commission cantine.
- Les livraisons sont faites le soir ou dans la nuit
- Les parents vont avoir une application pour consulter les menus
- Les agents cantine et surveillance vont avoir une formation chez SOGERES (visite des locaux et hygiène)
REVISION DES TARIFS :
Monsieur le maire informe le conseil municipal des nouveaux tarifs applicables au 1er septembre 2019 concernant le restaurant scolaire
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ANCIEN PRIX HT |
PRIX TTC |
TAUX % |
NOUVEAU PRIX HT |
PRIX TTC 2019 |
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Repas maternelle |
2€692 |
2€84 |
1.280 |
2€726 |
2€876 |
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Repas primaire |
2€803 |
2€957 |
1.280 |
2€839 |
2€995 |
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Repas adulte |
3€559 |
3€755 |
1.280 |
3€605 |
3€803 |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte par 11 voix pour l’augmentation de tarif.
RECENSEMENT POPULATION : Monsieur le maire donne la parole à M. Jean-Michel CHIQUET
En janvier 2020, la commune organise le recensement de la population, il faut recruter deux agents recenseurs. Une annonce sera publiée.
Le conseil municipal autorise monsieur le Maire à procéder au recrutement.
ASSAINISSEMENT demande de remise pour fuite : Monsieur le maire donne la parole à M. Jean-Michel CHIQUET
Monsieur Jean-Michel CHIQUET donne lecture d’un courrier de M et Mme ALIBAKIR domicilié au Puits qui demande une remise sur la facture d’assainissement suite à une fuite.
Le conseil municipal émet un avis défavorable à la demande de remise par 3 voix pour et 8 contre.
PERSONNEL remplacement :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que Mme SINQUIN Isabelle est en arrêt depuis le 23 septembre jusqu’au 25 octobre. Mme Emile BELLANGER a été embauché à mi-temps jusqu’au 23 octobre.
REMBOURSEMENTS : Monsieur le maire donne la parole à M. Jean-Michel CHIQUET
- Mme Catherine PORCHER a acheté du matériel chez Action pour la garderie pour un montant de 21€90. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de la rembourser.
- Christiane VALETTE a fait nettoyer lors des vacances d’été des draps, couettes …. a la laverie automatique d’Intermarché. Le montant s’élève à 32 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de la rembourser.
REPAS DU 11 NOVEMBRE : les listes des personnes à inviter sont distribuées.
CENTRE SOCIAL :
Monsieur le maire donne lecture d’un courrier du centre social concernant :
- Demande l’autorisation d’installation de de mobil home à Rahart. Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.
- Demande d’utilisation de la grande salle des fêtes les mercredis et pendant les vacances scolaires.
Location de la grande salle 3 voix pour, 2 abstentions et 6 voix contre.
Le conseil propose la petite salle pour un montant de 30 € par jour.
MAISON DES ASSOCIATIONS : demande de location. Monsieur le maire donne la parole à M. Jean-Michel CHIQUET
Mme DOUET Sylviane Hypnotiseuse demande à louer la pièce en bas en entrant à droite de la maison des associations à compter du 1er janvier 2020. Montant du loyer 170 €. A l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES :
- Distribution d’un courrier du Syndicat des Ordures Ménagères concernant l’annulation de l’opération ferraille de l’APE.
- Achats de corbeille canine chez Mefran pour un montant de 790 € HT
- Voir pour des containers à poubelle pour handicapés. 2 à la place de 1.Voir pour mettre des containers enterrés.
- Une Boite à livres est en cours de fabrication
- Fleurissement : Mme Ribouilleault informe le conseil municipal que l’aménagement de la cour de la mairie et les parterres rue Pierre Cuillier aura lieu début novembre. L’entreprise Idoux a commencé les travaux sur le petit terrain de foot.
Levée de séance : 22h05.
