2018 Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 16 mai
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE DU 16 MAI 2018
L’an deux mil dix huit, le 16 MAI à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Robert RENARD Maire.
Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, Noël DOUET, Mme Michèle VIGNEAU, Mme Fabienne DURAND, M. Bernard OLSZTYNSKI, Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, Mme Sylvie MANCEAU, M. Jérôme MASSE, M. Gérard MENEUT, M. Claude DAGUZAN
Date de convocation : 11 mai 2018
Absents excusés : M. Christophe DELANOUE, Mme Christiane VALETTE,
Mme Christiane VALLETTE donne procuration à M. Jean-Michel CHIQUET
Secrétaire de séance : Mme Sylvie MANCEAU,
Le procès verbal de la réunion de conseil du 25 avril 2018 est adopté à l’unanimité des membres présents.
DECISION MODIFICATION BUDGET COMMUNE :
Lors du visa du BP 2018 de la commune des remarques ont été faites par le Trésorier, Des décisions modificatives doivent être prises.
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Section |
Chapitre |
Compte |
Dépenses |
Recettes |
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Investissement |
204 |
204131 |
28100 € |
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Investissement |
040 |
13916 |
7125 € |
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Investissement |
020 |
020 |
- 10000 € |
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Investissement |
23 |
2313 |
- 25225 € |
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Fonctionnement |
022 |
022 |
- 62.37 € |
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Fonctionnement |
002 |
002 |
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- 62.37 € |
Après en avoir délibéré, le conseil accepte les décisions à l’unanimité.
DPU : Zone industrielle du puits
Le conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien bâti situé zone industrielle du Puits à Luceau cadastré AB13, AB28 et AB31d’une superficie de 19a61 ca, 41a72ca et 1ha30a92ca appartenant à Daher Aerospace représenté par M. Didier KAYAT domicilié à St Julien de Chedon 23 route de Tours.
SUBVENTIONS :
Lors de la réunion du conseil municipal en date du 20 septembre 2017, le souvenir français a sollicité le conseil municipal pour l’obtention d’une subvention concernant l’entretien de la tombe N°4 des frères Thermeau Gustave et Georges décédés à la guerre.
Après vérification les deux frères sont bien des anciens combattants, le conseil municipal décide d’octroyer une subvention de 1 100 €.
Monsieur le maire donne la parole à M. CHIQUET Jean-Michel pour la demande de subvention de l’Abeille Castélorienne association sportive UNSS, le conseil municipal décide de ne pas participer à 7 voix pour et 6 voix en Abstentions
TRIBUNAL ADMINISTRATIF Affaire M. DAGUZAN:
Monsieur le maire donne lecture du jugement du Tribunal administratif. Concernant la requête de M. Daguzan. Celle-ci est rejetée.
CIMETIERE : Monsieur le maire donne la parole à M. Jean-Michel CHIQUET
Monsieur le maire adjoint explique au conseil municipal que la commission cimetière souhaite aménager l’allée principale .La première demande de devis étant différente, une autre demande a été faite. Une seule entreprise a répondu.
DB MACONNERIE pour un montant de 6 173.70 € HT
Le devis de l’entreprise de DB maçonnerie est accepté à l’unanimité.
27 GRANDE RUE : Monsieur le maire donne la parole à M Jean-Michel CHIQUET.
Monsieur Chiquet explique au conseil municipal qu’une personne désire acheter le hangar au 27, grande rue. Le conseil émet un avis favorable et autorise monsieur le maire ou M. Jean-Michel CHIQUET à faire les démarches nécessaires pour la bonne réalisation du projet.
ORDURES MENAGES : Monsieur le maire donne la parole à Mme RIBOUILLEAULT Dominique.
Monsieur le maire informe le conseil municipal que le syndicat des Ordures ménagères va apporter des modifications en 2019 sur le ramassage des poubelles. La commune est consultée mais n’a pas pouvoir de décision.
Le référent au Syndicat mixte des ordures ménagères explique que le contrat avec l’entreprise de ramassage va être renégocié et cela apportera des changements :
- · Modification du ramassage
- · Modification des contenants dans les poubelles
PROJET BEGUINAGE:
Monsieur le maire informe le conseil municipal que les travaux devraient commencer début juin et qu’une réunion est prévue avec les entrepreneurs le 25 mai 2018.
La signature du contrat VEFA est en cours de réalisation chez le notaire.
QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que les anciens plateaux de table de la Bénévole sont stockés dans le hangar communal. Le conseil municipal décide de les vendre à 10 €.
Ecole : poteaux de basket a été mis en conformité.
Lors d’une manifestation, une table en bois à été abimée. L’association achètera une nouvelle table en bois.
L’entreprise Renou viendra installer les dalles du plafond de la bénévole sous 15 jours.
Réunion du personnel le 25 mai 2018 à 9 h
Réunion de conseil municipal 20 juin 2018 et le 18 juillet 2018
Fleurissement samedi 7 juillet
Levée de séance 21h47
