2018 Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 12 avril
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE DU 12 AVRIL 2018
L’an deux mil dix huit, le 12 avril à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Robert RENARD Maire.
Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Bernard OLSZTYNSKI, Michèle VIGNEAU, Mme Sylvie MANCEAU, M. Jérôme MASSE.
Date de convocation : 4 avril 2018
Absents excusés : M. Gérard MENEUT, Christophe DELANOUE, Noël DOUET, Mme Fabienne DURAND, Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, M. Claude DAGUZAN
Mme Fabienne DURAND donne procuration à M. Jérôme MASSE
Mme Nelly ALEXANDRE BAGLIN donne procuration à M. Bernard OLSZTYNSKI
M. Christophe DELANOUE donne procuration à Mme MANCEAU Sylvie
M. Gérard MENEUT donne procuration à M. Jean-Michel CHIQUET
M. Noel DOUET donne procuration à Mme Dominique RIBOUILLEAULT
Secrétaire de séance : Mme Sylvie MANCEAU,
Le procès verbal de la réunion de conseil du 21 mars 2018 est adopté à l’unanimité des membres.
COMPTE DE GESTION DU CCAS : Voir Annexe 1
Présentation du compte de gestion. Monsieur le maire sort de la salle
M. Jean-Michel CHIQUET fait voter le compte administratif : Voté à l’unanimité
COMPTE DE GESTION DE L’ASSAINISSEMENT : Voir annexe 2
Présentation du compte de gestion. Monsieur le maire sort de la salle
M. Jean-Michel CHIQUET fait voter le compte administratif. Voté à l’unanimité
COMPTE DE GESTION DU LOTISSEMENT « L’ENTRE DEUX CHEMINS » : Voir annexe 3
Présentation du compte de gestion. Monsieur le maire sort de la salle
M. Jean-Michel CHIQUET fait voter le compte administratif. Voté à l’unanimité
COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE : Voir annexe 4
Présentation du compte de gestion Monsieur le maire sort de la salle
M. Jean-Michel CHIQUET fait voter le compte administratif. Voté à l’unanimité
BUDGET CCAS 2018 : Voir annexe 5
Monsieur le maire présente le budget CCAS pour l’année 2018.
Le conseil municipal accepte le budget à l’unanimité.
Monsieur le maire fait part au conseil municipal de la nouvelle organisation territoriale de la République de supprimer le CCAS. Le conseil municipal accepte de supprimer le budget CCAS au 31 décembre 2018.
BUDGET ASSAINISSEMENT : Voir annexe 6
Monsieur le maire présente le budget Assainissement pour l’année 2018.
Le conseil municipal accepte le budget à l’unanimité.
BUDGET LOTISSEMENT « L’ENTRE DEUX CHEMINS » : Voir annexe 7
Monsieur le maire présente le budget lotissement « L’entre deux Chemins » pour l’année 2018.
Le conseil municipal accepte le budget à l’unanimité.
BUDGET COMMUNE : Voir annexe 8
Monsieur le maire présente le budget de la commune pour l’année 2018.
Le conseil municipal accepte le budget à 12 voix pour et une abstention.
Monsieur le maire donne lecture de l’attestation de M. ROBET Tristan (Nouvelles Solidarité).
M. Robet confirme par l’attestation que le prix de vente du projet Béguinage Solidaire qui sera construit au lieudit « L’entre deux Chemins » conformément au permis de construire délivré par monsieur le maire de Luceau, sera limité à 1 800 000 € HT plus la tva à 10 %. Il atteste que le cout relatif aux prestations intellectuelles et honoraires ne sera pas facturé à la mairie conformément à nos engagements précédents.
Levée de séance 22h09
