Compte rendu de la réunion de conseil du 23 juillet 2009
L'an deux mil neuf, le vingt trois juillet à 20H30, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Etaient présents : M. RENARD, Mmes VALETTE, , RIBOUILLEAULT DURAND, MASSOTEAU, ALEXANDRE, MM CHIQUET, PEYRIGUE, DAGUZAN, BRIOLANT, PERROUX, DELANOUE, DOUET
Excusés : Mme VIGNAUD
Le compte rendu de la séance du 25 juin 2009 est adopté à l'unanimité des membres présents.
ASSAINISSEMENT DES MELIERS
L'agence de l'eau Loir et Bretagne nous informe par courrier en date du 26 juin que la commune devra réaliser une étude de diagnostique pour obtenir le solde de leur participation. Cette étude est susceptible d'être aidée à hauteur de 50 % par leur service. Le conseil municipal accepte de réaliser cette étude.
DECISION MODIFICATIVE :
LIGNE DE TRESORERIE : Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de contracter un prêt auprès de la Caisse d'Epargne de 50 000 € destiné à financer la TVA sur les dépenses nouvelles en matière d'investissement. Le conseil municipal donne toutes délégations utiles à M. RENARD Robert, Maire pour la réalisation de l'emprunt, la signature du contrat de prêt à passer avec l'établissement prêteur et l'acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.
DISPOSITIF PASS FONCIER : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la convention avec la société SIMIL a été signée.
PERSONNEL :
Melle CHENET : Monsieur le Maire informe que le contrat de Melle CHENET aurore qui occupe un poste de ménage aux bâtiments communaux, à l'école et seconder l'agent technique au restaurant scolaire se termine le 31 août, le conseil municipal après en voir délibéré décide de renouveler celui-ci à partir du 1er septembre pour une année.
Remplacement de Mme BRIER : Suite au congé sabbatique de Mme BRIER, Monsieur le maire informe qu'il serait souhaitable de prendre un CAE pour un contrat d'un an et d'une durée de travail de 20 h par semaine. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à faire les démarches auprès de l'ANPE.
Arrêt maladie de Mme Sophie GIBE : Suite à l'arrêt de travail de Mme GIBE jusqu'au 2 octobre 2009, le conseil municipal décide que Mme MACIULEWICZ Muriel qui connaît le fonctionnement du restaurant scolaire la remplacerait jusqu'à la reprise de Mme GIBE. Il est impératif de remplacer Mme MACIULEWICZ Muriel au ménage de l'école, de la Bénévole et à la surveillance de la cantine, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à recruter une personne.
ZA DE CHARENCE : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le dossier sur la zone d'activité de Charence suit son cours.
DEVIS BUCHERON : Des travaux d'entretien de chaudière pour deux logements locatifs sont à prévoir, l'entreprise Bucheron qui est chargée de l'entretien nous a fait parvenir 2 devis.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, accepte les devis.
JEUX MULTISPORTS : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l'inauguration aura lieu le 3 octobre prochain et remercie MM BRIOLANT et DOUET pour la pose des chicanes.
COMMISSION ACCESSIBILITE HANDICAPE : Monsieur le Maire fait part au conseil municipal du compte rendu de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées.
SECURITE ROUTIERE :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que l'on doit désigner un élu pour la sécurité routière. M. DOUET Noël a été désigné.
Il a été demandé à Monsieur le maire par des habitants de la commune de mettre une signalisation au niveau du cabinet médical. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire réaliser un passage piéton et une signalisation par panneau. Des entreprises seront contactées.
NETTOYAGE DE LA RD 73 : Monsieur le maire informe le conseil municipal que le panneau d'entrée et de sortie d'agglomération qui se situe au « Couvent » a été déplacé au PR 7.620 (hauteur du transformateur électrique à droite en sortant de luceau). Le conseil municipal accepte de faire l'entretien des bermes du PR 7.620 jusqu'au la RD 338.
Monsieur le Maire et le conseil municipal remercient les agents communaux et la commission fleurissement pour les travaux de fleurissement.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de remerciement de la famille DOUET.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Comité des Fêtes qui remercie le conseil municipal pour l'aide qui leur a été donné lors des jeux intercommunes.
Orange Business Services propose à la commune de faire un diagnostic afin de définir les besoins d'un standard téléphonique, le conseil municipal émet un avis favorable.
Séance levée à 22H00
La prochaine réunion aura lieu le 10 septembre à 20h30.
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