Commune de Luceau

2016 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 novembre

COMPTE RENDU DE LA

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 7 NOVEMBRE 2016

 

 

L’an deux mil seize, le 7 novembre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique extraordinaire, sous la présidence de M. Robert RENARD, Maire.

Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Christophe DELANOUE, M. Bernard OLSZTYNSKI, M. Jérôme MASSE, Sylvie MANCEAU, Mme Michelle VIGNAUD, M. Claude DAGUZAN, M. Gérard MENEUT.

 

Secrétaire de séance : Mme Christiane VALETTE

 

Absentes excusées : Mme Fabienne DURAND, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN

 

Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN donne procuration à M. RENARD Robert

Mme Fabienne DURAND Fabienne donne procuration à M. Jean-Michel CHIQUET

 

Séance ouverte à 20h30

 

PROJET L’ENTRE DEUX CHEMINS :

 

MODIFICATION PARCELLAIRE :

Monsieur le maire rappelle au conseil municipal qu’une délibération a été prise le 25 juillet 2013 concernant l’échange de la parcelle AD0012 d’une superficie de 3008 m² appartenant à Mme et M. LEBOUFFANT contre une partie de la parcelle AD13 dont la commune est propriétaire. Le conseil municipal avait validé la proposition.

Monsieur le maire explique au conseil municipal que suite au permis modificatif du Béguinage, il est impossible à la commune de procéder à l’échange car les terrains propriétés de la commune ont changés de numéros cadastral.

Après avoir contacté M et Mme LEBOUFFANT, il réserve le lot n°7 sur le plan du lotissement établi par M. DEWAILLY urbaniste, d’une superficie de 452 m² viabilisé sur la parcelle AD 104 (nouvelle numérotation) et anciennement AD 7 et une partie AD10.

Le conseil municipal après en avoir délibéré autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaire pour la bonne réalisation du projet

 

REGLEMENT INTERIEUR DU LOTISSEMENT :

Article 1 : à modifier

Article 2 : à modifier

Article 5 : à modifier

Article 6 : à modifier

Article 13 : à modifier

Rajout : construction dans les 2 ans

 

PERSONNEL RIFSEEP :

Il est procédé à un rappel et à une information de la réforme du RIFSEEP. Un compte rendu de la commission personnel est donné. Le projet va être transmis au centre de gestion.

 

Séance levée à 21h35



02/01/2017

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au site

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 55 autres membres