Commune de Luceau

2016 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29/11

 

 

 

L’an deux mil seize, le 29 novembreà 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Michel CHIQUET, Maireadjoint.

 

Etaient présents :M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET,Mme Dominique RIBOUILLEAULT,M. Christophe DELANOUE, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN,  M. Bernard OLSZTYNSKI,Mme Michelle VIGNAUD,M. Jérôme MASSE, Mme Sylvie MANCEAU, M. Claude DAGUZAN, M. Gérard MENEUT,

 

Date de convocation : 24 novembre2016

 

Secrétaire de séance : Mme Christiane VALETTE

 

Absents excusés :Mme Fabienne DURAND,M. Robert RENARD,

 

M. Robert RENARD donne procuration à M. Jean-Michel CHIQUET

Mme Fabienne DURAND donne procuration à Mme Dominique RIBOUILLEAULT

 

Le Compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 24 octobre 2016 est adopté à 13 voix pour et une abstention.

 

Le Compte rendu de la réunion extraordinaire du conseil municipal en date du 7 novembre 2016 est adopté à l’unanimité.

 

Séance ouverte à 20h30, sous la présidence de M. Jean-Michel CHIQUET, Maire adjoint.

 

BANQUET DU 11 NOVEMBRE :

 

Monsieur le Maire adjoint informe le conseil municipal qu’il a reçu M. Claude Daguzan concernant les personnes invitées au banquet du 11 novembre. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’annuler la décision prise le 24 octobre à 12 voixpour et 2 voix en abstention.

 

 

PROJET L’ENTRE DEUX CHEMINS :

 

Lotissement :

Monsieur le maire adjoint informe que ;

Le permis d’aménager a été déposé au Pays Fléchois.

Les demandes de modifications du règlement intérieur ont été faites au Cabinet Dewailly.

Seuls les lots 14 et 15, 19 et 20 pourront être vendus ensemble.

Les travaux avancent. Le coût du m² pourra être calculé lors de la fin des travaux.

Des précisions sont apportées sur la plantation des végétaux.

 

Modification stationnement devant le lot 14-15.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents les changements pour le projet.

 

 

Béguinage :

M. Robet donnera des informations mi-décembre pour le projet Béguinage.

Des demandes d’achat de terrain du lotissement et des pré-réservations du projet Béguinagearrivent en Mairie.

 

REPARATION TRACTEUR :

 

Monsieur le Maire adjoint informe le conseil municipal que le tracteur communal est en réparation chez Claas au Mans. Le montant de la réparation s’élève à 6480.50 TTC 

 

TRAVAUX VOIRIE 2017 PROJET:

 

La commission s’est réunie le 16/11/2016.

Entretien fossé et débernage 3955 m

Deux devis ont été demandés :

 

BARDET TP                         Curage de fossés 0.92 € HT le mètre linéaire

                                                Débernage de la chaussée 0.75 € HT le mètre linéaire

 

Dominique SAVATIER        Curage de fossés 0.95 € HT le mètre linéaire

                                               Débernage de la chaussée 0.75 € HT le mètre linéaire

 

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la proposition de l’entreprise Bardet TP.

 

 

Projet 2017 : reprofilage et joints

Bas du bourg à la Chupperie

Route de la Borde

Chemin le clos sur le moulin

Finition allée de la Godarderie

Allée des Ouches

 

PERSONNEL Remplacement secrétaire de Mairie :

 

Monsieur le Maire adjoint informe que Mme Isabelle SINQUIN est en arrêt de travail jusqu’au 18 décembre.

Le Centre de gestion a été contacté pour avoir une remplaçante. Il n’y a pas de personnel disponible.

Mme PAIRIGOIS Mireille a été embauchée à raison de 11h par semaine pour la remplacer pendant son arrêt maladie.

 

 

TARIFS COMMUNAUX :

 

 

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide la révision des tarifs pour 2017 comme suit :

 

La bénévole : pas d’augmentation sur les tarifs de location 12 voix pour et deux voix contre.

                        5 % d’augmentation sur le chauffage à l’unanimité des membres présents.

 

Restaurant scolaire, garderie, assainissement, concession columbarium concession cimetière concession cave urnes + 2% à l’unanimité des membres présents.

 

 

 

 

 

Grande Salle

Prix 2017

Repas Dansant -Bal-Spectacles

222 €

Repas Dansant -Bal-Spectacles 2 jours

329 €

Repas de famille

193 €

Repas de famille 2 jours

265 €

Vin d'honneur galette sauterie

148 €

Vin d'honneur galette réunion

89 €

Association loi 1901

53 €

Activité a but lucratif

82 €

 

 

 

 

 

 

Chauffage Grande Salle

Prix 2017

Grande salle

54 €

Chauffage vin d'honneur galette réunion

33 €

Chauffage association loi 1901

33 €

Chauffage association à but lucratif

33 €

 

 

 

 

 

 

Petite Salle

Prix 2017

Repas de famille

129 €

Repas de famille 2 jours

189 €

Vin d'honneur galette sauterie

82 €

Vin d'honneur galette réunion

64 €

 

 

 

 

 

 

Chauffage Petite Salle

Prix 2017

Petite Salle

32 €

Chauffage vin d'honneur galette réunion

16 €

 

 

 

 

 

Cuisine

Prix 2017

Cuisine

82 €

Cuisine 2 jours

112 €

 

 

 

Sono

Prix 2017

Sono caution

541 €

Sono Location

114 €

Location Micro

57 €

 

 

Caution Micro

51 €

 

 

Tarif cantine et garderie

Prix 2017

 

Prix repas enfant

3,26 €

 

Prix repas adulte

6,65 €

 

Garderie Quotient familial <500

1,75 €

 

Garderie Quotient familial >500

1,77 €

 

 

 

 

Assainissement

Prix 2017

 

Consommation assainissement

0,87 €

 

Abonnement assainissement

78.03 €

 

 

 

 

 

 

 

Concession Columbarium

Prix 2017

 

Pour 20 ans

544 €

 

Renouvelable tous les 5 ans

134 €

 

 

 

 

 

 

 

Concession cimetière

Prix 2017

 

Concession cimetière

140 €

 

 

 

Concession Cavurnes

Prix 2017

Concession cimetière

364 €

Renouvelable tous les 5 ans

136 €

 

Jardin du souvenir : gratuit

 

 

SUBVENTIONS :

 

Le conseil municipal décide de ne pas donner de subvention à  BTP CFA SARTHE, MFR Verneil, CFA La Ferté Bernard, Chambre des métiers et artisanat, centre des métiers de la coiffure et pour le club de Modern Jazz de Nogent sur Loir

 

 

DPU :Rahart :

Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien  bâti situé à Rahart  à Luceau cadastré AE30  d’une superficie de 16a96ca et AE 31 d’une superficie de 12a 13ca, appartenant à M. Jean-Marc LALLIER domicilié Rahart à Luceau (Sarthe).

 

 

FDGDON :

Suite à la Campagne de dératisation, le GDON de Luceau demande une subvention de 293€. Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte la demande à 13 voix pour et une voix contre.

 

Monsieur  le Maire  adjoint donne lecture d’un courrier  de remerciement de ligue contre le cancer pour la participation de la commune à octobre rose

Monsieur le Maire  adjoint donne lecture d’un courrier de Génération mouvement qui demande la salle pour une journée sécurité routière.

 

Cimetière : réunion commission le 8 décembre à 11h30

M. ALBALADEJOS pizzaiolo  ne souhaite plus venir vendre des pizzas à Luceau.

 

Monsieur le premier adjoint informe le conseil municipal que les Vœux du Maire auront lieu le 13 janvier 2017 à 18h30

 

Prochaine réunion :

 

Conseil municipal : 14/12/2016 à 20h30

 

Séance levée à 21h56



31/01/2017

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