Commune de Luceau

2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 26 mars

 

L’an deux mil quinze,  le 26 mars à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Robert RENARD.

 

Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Christophe DELANOUE, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, M. Jérôme MASSE, Mme Fabienne DURAND, M. Bernard OLSZTYNSKI, Mme Sylvie MANCEAU, M. Claude DAGUZAN, Mme Christine LELEU, M. Daniel EVRARD

 

Absents excusés : Mme Michelle VIGNAUD,

 

Date de convocation : 20 mars 2015

 

Secrétaire de séance : M. Jérôme MASSE

 

Le compte rendu de la séance du 19 février 2015 est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

BUDGET :

Les budgets ne peuvent pas être votés ce soir. Une prochaine réunion est prévue le 1er avril 2015 à 19H30.

 

Deux prêts se terminent en 2015 et un prêt s’est terminé en 2014.

 

VOTE DES TAUX :

Les taux sont actuellement à

  • Taxe d’habitation : 16.3 %
  • Taxe  foncier (bâti) : 12.65 %
  • Taxe foncière (non bâti) : 31.26%
  • CFE : 16.33%

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à 13 voix pour et une abstention de ne pas augmenter les taux pour l’année 2015.

 

TRAVAUX VOIRIE :

 

ROUTE DES LISAMBARDIERES :

Un panneau « stop » sera posé sur la route de la Chupperie.

Après en avoir délibéré et voté le conseil municipal décide de mettre en place un panneau « STOP » à 8 voix  pour, 3 voix contre et 3 voix abstention.

                    

AMENAGEMENT PMR :

Le marché est lancé par le Cabinet Loiseau.

Une réflexion est faite concernant la circulation au niveau de l’école. A étudier.

 

ENFOUISSEMENT  DE RESEAU Rue de l’arche :

Coût total avec la HTA  100 000 € HT

Coût sans la HTA 45 000 € HT 30 %  à la charge de la commune

Projet téléphonique : 25 000 € HT 70 % à la charge de la commune

 

Eclairage du carrefour : le fourreau sera mis à disposition

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide de faire les enfouissements de réseaux sans HTA.

 

TRAVAUX ENTRETIEN  par l’Entreprise BARDET :

L’entreprise a débuté les chantiers.

 

 

PERSONNEL

Loïc REY : Le contrat de M. REY Loïc arrive à terme le 14 mai 2015.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de le renouveler pour une période d’un an.

 

Mme SOUCHARD :

Monsieur le maire fait un point sur l’état d’avancement du dossier de demande de retraite pour invalidité. A ce jour, nous attendons le formulaire de demande signé par l’agent.

 

Remplacement de Mme SOUCHARD par Mme Aurélie JAVELLE :

Monsieur le maire explique au conseil municipal qu’il faut prévoir le remplacement de Mme Souchard. Le temps de travail de Mme Aurélie JAVELLE pourra être augmenté car elle est actuellement à 19H/semaine. Après avoir pris contact auprès du Centre de gestion, il faut attendre le retour de congé maternité pour lancer la procédure

 

STATION D’EPURATION  :

Monsieur le maire explique au conseil municipal que la commune a un suivi agronomique pour l’épandage des boues.

La société Agro Valorisation propose un devis qui comprend le contrôle de la qualité des boues, le prévisionnel d’épandage, le suivi des sols, et les réunions.

Le conseil municipal accepte la proposition

 

ENTRETIEN MATERIEL :

Bénévole :

Contrat actuel (points chaud et froid) pour un montant de  560 € HT

Avenant au contrat (ajout lave-vaisselle) pour un montant de 664 € HT

 

Restaurant Scolaire :

Nouveau contrat pour un montant de 780 € HT

 

Le conseil municipal décide de revoir les propositions.

 

ACHAT MATERIEL :

  • Achat  d’un RETROPROJECTEUR :

Un devis a été demandé La Micro Castélorienne.

  • Compresseur 
  •  

TRAVAUX BATIMENTS :

A la Bénévole, les néons grillent de plus en plus. Il faudrait tous les changer.

Des devis ont été demandés auprès

  • CEF
  • Monsieur BRICOLAGE

Le conseil municipal accepte le devis de CEF.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Comité de jumelage :

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier du comité de jumelage Luceau /Macea qui sollicite une aide de 1200 €, après avoir voté à bulletin secret, 9 voix pour et 5 voix contre.

 

DECHETS VERTS :

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier pour le brulage des déchets verts. Une étude sera faite dans les prochains mois.

 

HEURES COMPLEMENTAIRES AGENT ADMINISTRATIF:

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier reçu. Monsieur le maire rappelle que la décision a été prise lors du conseil municipal en date du 19 janvier 2015. La délibération a été transmise à la Préfecture, ainsi qu’à la trésorerie.

 

Monsieur le maire rappelle aux conseillers municipaux les horaires des permanences des élections du 29 mars 2015.

 

Travaux cimetière : la commission se réunira pour étudier les devis.

 

Logement communal de Mme RENIER Denise voir pour la marche de son logement.

 

Demande de l’inspecteur de l’éducation nationale pour une rencontre sportive  le 26 mai 2015. Avis favorable

 

Demande de subvention de l’école St Jean, après en avoir délibéré le conseil municipal décide de ne pas donner suite.

 

Madame VALETTE donne lecture d’un courrier de remerciement de Mme MACIULEWICZ pour le décès de son papa.

 

Le véhicule C15 de la commune est dans un état d’usure très avancé. Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il a été voir un véhicule type C15 110000 km en  bon état.

 

Conseil municipal le 1er avril 19h30 pour voter le budget

Conseil municipal le 23 avril 20h30

CCAS le jeudi 9 avril 18h30

 

Séance levée à 22h45



02/06/2015

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