Commune de Luceau

2015 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 juillet

COMPTE RENDU

SEANCE DU 23 JUILLET 2015

 

L’an deux mil quinze,  le 23 juilletà 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Robert RENARD.

 

 

Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Bernard OLSZTYNSKI, Mme Fabienne DURAND,Mme Michelle VIGNAUD, M. Jérôme MASSE, Mme Sylvie MANCEAU,M. Claude DAGUZAN, Mme Christine LELEU, M. Daniel EVRARD

 

Date de convocation : 17 juillet 2015

 

Secrétaire de séance : Mme Christiane VALETTE

 

Absents excusés :M.Christophe DELANOUE, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN,

 

Le compte rendu de la séance 18 juinest adopté

 

 

 

TRAVAUX VOIRIE 

 

Marche PMR :

Monsieur le maire donne l’état d’avancement des travaux. Le planning est respecté.

 

Lors d’une réunion de travaux, il s’est avéré que le goudron entre le  parking de l’école et le centre bourg était trop mince. L’entreprise Pigeon propose de consolider celui-ci par du concassé avec un géotextile.

 

 

Plus-value HT                        4893.00 €

                                                TVA 20 %                              978.60          

                                                La plus-value TTC s’élève     5871.60 €

 

En conséquence le montant du marché est porté :

 

                                                Total HT plus-value selon avenant                    4893.00 €

                                                Montant marché initial HT                            124628.75 €

                                                Montant marché définitif                              129 521.75 €  

                                                TVA                                                              25 904.35 €

                                                Prix global et forfaire                                  155 426.10 €

Le conseil municipal accepte l’avenant n°1.

 

 

 

 

 

 

Entretien voirie :

            Monsieur le maire informe le conseil municipal que les travaux vont débuteront en septembre.

L’entreprise PIGEON TP propose de réaliser tous les travaux demandés sur le devis et d’étaler le paiement sur 2015 et 2016. Le conseil municipal émet un avis favorable.

                                              

 

PROJET LOTISSEMENT DE L’ENTRE DEUX CHEMINS :

Lors de la présentation du projet par M. DEWAILLY urbaniste et M. BILE ingénieur de  Air&Geo, il a été demandé de réaliser un relevé topographique complémentaire et un bornage périmétrique.

Le devis de l’entreprise Air&Géo s’élève à 1980 € HT. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la proposition.

 

PROJET BEGUINAGE :

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il a reçu un courriel de M. ROBET de Nouvelles Solidarités qui nous fait part de l’accord de la Mancelle d’Habitation pour la réalisation du projet béguinage sous réserve de revoir le chiffrage du terrassement pour le gros œuvre.

M. Robetdemande à la commune de faire réaliser une estimation des travaux de terrassement pour le projet par l’entreprise qui effectue des travaux de voirie sur la commune actuellement.

 

Le conseil municipal donne son accord pour demander le chiffrage sans aucun engagement moral et financier de la commune.

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que Sarthe Habitat souhaite relancer le projet.

 

 

SOGERES :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal des nouveaux tarifs applicables au 1er septembre 2015 concernant la restauration scolaire.

 

 

Ancien

Prix HT

Ancien

Prix TTC

Taux de révision

Nouveau

Prix HT

 

Nouveau

Prix TTC

 

Repas maternelle

2.527

2.666

1.33

2.561

2.702

Repas primaire

2.631

2.776

1.33

2.666

2.813

Repas adulte

3.341

3.525

1.33

3.386

3.572

Briquette de lait

0.335

0.353

1.33

0.339

0.258

 

Le conseil municipal accepte l’augmentation de tarif et décide de ne pas répercuter l’augmentation sur les tarifs de la cantine. Taux d’évolution : 1.33 %

 

COURSES HIPPIQUE DE CHATEAU DU LOIR :

La société hippique de Château du Loir organise le dimanche 26 juillet 2015 sa manifestation annuelle. La course communautaire est renouvelée, (une commune, un cheval, un driver, un road car). Un cheval représentera sa commune. La société hippique demande une participation de 100 € et de désigner un représentant pour la commune de Luceau.

 

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de la subvention de 100 € à la société Hippique et désigne comme représentant M. Jérome MASSE ou Mme Sylvie MANCEAU.

 

FLEURISSEMENT :

Suite au passage de la commission fleurissement, il a été décidé de modifier les catégories et les prix.

 

2014

Montant

2015

Montant

1ére  catégorie 

20 €

1ére  catégorie et +

25 €

2ème catégorie 

15 €

1ére  catégorie 

20 €

3ème catégorie 

10 €

2ème catégorie 

15 €

4ème catégorie 

5 €

3ème catégorie 

10 €

                       

Le conseil municipal accepte les modifications.

 

DPU :

L’entre deux chemins

Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien  bâti situé L’entre deux Chemins  à Luceau cadastré AD3 d’une superficie de 1ha66a62ca, appartenant M et Mme THIMON Yves domiciliés 41, rue Beschée à Bretignolles sur Mer.

 

PERSONNEL :

Mme SOUCHARD :

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la CNRACL a donné son accord pour la mise en retraite pour invalidité de Mme SOUCHARD à compter du 19 décembre 2014. Un remboursement de salaire lui sera demandé du 19 décembre 2014 au 30 juin 2015.

 

Mme JAVELLE :

Monsieur le maire informe le conseil municipal que Mme Aurélie JAVELLE passera à temps complet (35h par semaine) à compter du 7 septembre 2015.

Les démarches suivantes ont été faites auprès du centre de gestion :

  • Le poste d’agent administratif de 19h doit être supprimé

  • Une déclaration de vacance de poste a été faite pour 35h sans recrutement

  • Nommer Mme JAVELLE au 7 septembre 2015

  • Définir les ratios pour le poste d’agent administratif

 

ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX :

Un devis a été demandé à l’entreprise BERCE NETTOYAGE pour le nettoyage des vitres et le cirage des classes du groupe scolaire :

 

  • Nettoyage des vitres de la cantine                                         

  • Nettoyage des vitres de l’école                                                         

  • Nettoyage des vitres de la Bénévole                                      

  • Nettoyages des vitres des nouvelles classes                          

  • Nettoyages et application de cire sur les  sols thermoplastiques des classes maternelles et du hall après les travaux                                                                                              

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte les propositions.

 

INDEMNITES ELECTIONS :

Monsieur le maire informe le conseil municipal que l’indemnité reçu des services de l’Etat pour l’organisation des élections du premier semestre 2015sera versée à Mme Isabelle SINQUIN.

Le conseil municipal émet un avis favorable

 

DEVIS JAUNEAU :

Un devis à été demandé pour la fabrication d’une tôle d’acier pour renforcer le carter du broyeur à herbe à l’entreprise JAUNEAU . Le conseil municipal accepte le devis.

 

COURS DE QI GONG Mme BEAUVAIS :

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de Mme BEAUVAIS pour une reconduction de location de la grande salle pour pratiquer l’enseignement du « QI GONG » tous les jeudis de 18H45 à 20H00.

Le conseil municipal accepte le renouvellement dans les mêmes conditions.

 

QUESTIONS DIVERSES :

Aménagement de l’espace vert dans le lotissement des Frêleries.

Etude du projet à faire par la commission fleurissement.

Projet lotissement L’entre deux Chemins : Voir pour l’équilibre des parcelles ainsi que l’éclairage et les trottoirs.

                       

PROCHAINE REUNION :

 

  • Conseil municipal : 17 septembre2015 à 20H30

     

     

    Séance levée à 22h15

     

     

     



05/10/2015

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