Commune de Luceau

2015 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 décembre

 

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2015

 

L’an deux mil quinze, le 16 décembre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Robert RENARD.

 

 

Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Bernard OLSZTYNSKI, Mme Michelle VIGNAUD, M. Jérôme MASSE, Mme Sylvie MANCEAU, M. Claude DAGUZAN, M. Daniel EVRARD

 

Date de convocation : 9 Décembre 2015

 

Secrétaire de séance : M. Jérôme MASSE

 

Absents excusés :M. Christophe DELANOUE, Mme Fabienne DURAND,

Absente non excusée : Mme Christine LELEU

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de Mme Christine LELEU demandant de modifier le compte rendu de la séance du 19 novembre. Le conseil municipal décide de ne pas le changer.

 

Monsieur le maire informe que nous ne possédons pas encore le PV de réception des travaux du maître d’œuvre du Cabinet Loiseau et rappelle que des réserves ont bien été faites :

  • Reprendre les bicouches rosées sur les trottoirs, des 2 côtés de la chaussée entre le café et le chemin de la Crossonière.

  • Une observation est également portée sur le rampant en aval du plateau situé coté bourg.

 

Dans une zone 30, les piétons sont prioritaires. Il serait souhaitable de faire un marquage protégé devant l’école et d’implanter des panneaux priorités aux piétons. La gendarmerie ou le responsable voirie départementale seront contactés pour avoir la réglementation exacte.

La commission voirie se réunira.

 

M. EVRARD demande pourquoi M. Christophe DELANOUE est absent depuis plusieurs réunions.

 

TRAVAUX VOIRIE :

 

AMENAGEMENT DES TALUS ROUTE DE CHATEAU DU LOIR  :

Lors de la réunion du 16 novembre, un seul devis avait été renvoyé par l’entreprise IDOUX que le conseil municipal a validé. Le montant du devis de l’entreprise ARBOLOIR étant élevé, le conseil municipal reste sur sa position.

 

Les travaux sont en cours de réalisation. La toile verte et les pierres ont été implantées.

Pour la sécurité des enfants et pour éviter le vandalisme, il serait prudent de sceller les pierres du 2éme et 3éme rang avec du béton.

Un devis a été demandé oralement auprès de l’entreprise DB Maçonnerie de Luceau pour un montant estimatif de 700 € HT avec l’aide d’agents communaux. Le conseil municipal décide de réaliser les travaux assez rapidement.

 

PROJET BEGUINAGE :

Monsieur le maire donne l’état d’avancement du projet :

Présentation du plan de masse définitif.

La mancelle d’habitation a validé le projet.

L’aide à la pierre est acceptée par le conseil départemental.

Le bureau d’architecte travail sur le chauffage électrique et non gaz.

En janvier, choix des façades et matériaux.

Bornage de périmètre par le Cabinet Loiseau dès la semaine prochaine.

Le permis de construire va être déposé dès que le bornage sera fait.

 

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire a demandé des devis pour la maitrise d’œuvre des VRD(la création de l’assainissement, de la voirie, de l’électricité).

 

DECISION MODIFICATIVE:

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’une décision modificative d’un montant 47000 € a été prise pour solder le montant du marché PMR.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la décision modificative.

Vu le Budget Primitif 2015 adopté le 01/04/2015,

 

 

CHAPITRE

COMPTE

DEPENSES

RECETTES

INVESTISSEMENT

23

2315

47 000 €

 

FONCTIONNEMENT

022

022

-19 000 €

 

FONCTIONNEMENT

011

61523

-28 000 €

 

INVESTISSEMENT

021

021

 

47 000 €

FONCTIONNEMENT

023

023

47 000 €

 

 

SECURITE MAIRIE :

La mairie a été cambriolée le 3 décembre 2015. Une déclaration a été faite auprès de la gendarmerie et de l’assurance.

 

Des devis ont été demandés pour installer une alarme afin de sécuriser la mairie.

Sécurité Ouest Services (par l’assureur de la mairie Groupama)

  • Matériel pour un montant de 42€58 TTC

  • Abonnement mensuel de 32€59 TTC

L’assureur rembourse pour une année les frais d’abonnement

Crédit mutuel formule ESSENSIEL

  • Matériel pour un montant de 149 HT

  • Abonnement mensuel de 29 € HT

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retenir Sécurité Ouest Services d’un montant de 42 € 58 TTC et l’abonnement mensuel de 32.59 € TTC.

 

PROJET EDUCATIF :

 

Le projet éducatif pour les activités périscolaires a été validé par la Préfecture.

 

Activités proposées dans le cadre du PEDT

Les groupes d’enfants seront constitués suivant l’âge des enfants.

  • Eveil musical (découverte de chants, musique)

  • Lecture plaisir (comptine, compte)

  • Activités manuelles (couture, tricots)

  • Jeux de société

  • Jeux non contraints (foot, basket ball, tennis de table……)

PARTENAIRES DU PROJET :

  • Partenaires institutionnels : Municipalité

  • Partenaires associatif : Les Tricoteuses de Château du Loir

  • Acteurs responsable de la mise en œuvre des activités proposées dans le cadre du PEDT :



ACTIVITES

INTERVENANTS

STATUT

 

Jeux non contraints

Mme MACIULEWIZ Muriel Mme MARCHAND Corinne Mme DAVID Sandrine

Agent communal Agent communal BAFA

Tous les jours

Jeux de société

Mme JACQUES Nathalie

Agent communal

Tous les jours

Atelier tricot

Mme MARCHAND et association «Les tricoteuses »

Agent communal bénévoles association

1 fois par semaine

Eveil musical

Mme BOISSEAU Marie-Laurence

ATSEM

2 fois semaine

Lecture plaisir

Mme PORCHER Catherine

ATSEM

variable

 

Si des nouvelles activités sont proposées en cours d’année, l’ensemble des acteurs du PEDT se réuniront pour les étudier et réaliser la mise en place.

 

STATION EPURATION  :

Monsieur le maire donne lecture d’un devis de MSE pour changer une pompe d’un montant de 1620 €. Le conseil municipal accepte la devis de MSE pour un montant de 1620 € HT.

 

ENTRETIEN DU TRACTEUR :

Les pneus du tracteur Hurliman sont usés, des devis ont été demandés à MAXI CAR et MPV auto.

MPV montant du devis : 249€73 HT

MAXI CAR montant du devis : 199€66 HT.

Le devis du garage Maxi car a été retenu.

 

DPU  :

14 Rue Pierre Cuillier :

Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien bâti situé 14 rue Pierre Cuillier à Luceau cadastré AA29 d’une superficie de 7a68ca, appartenant M. Richardeau Brice domicilié 47 rue Auvray 72000 Le Mans et Mme LOISON Sophie domiciliée 14 rue Pierre Cuillier à Luceau.

 

2 allée de Bel Air :

Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien bâti situé 2 bis allée de Bel Air à Luceau cadastré AC 171 d’une superficie de 26a64ca, appartenant Mme Gribouval Jacqueline domiciliée 2 allée de Bel Air à Luceau.

 

 

DEMANDE DE SUBVENTION :

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier pour une demande de subvention par le centre de formation de coiffure. Le conseil municipal décide de ne pas verser de subvention

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de Mme Paulette GENOT. Les niveaux seront mesurés et un courrier sera fait afin d’informer et de rassurer l’administrée.

 

COMMISSION CIMETIERE :

Suite à la réunion de la commission cimetière, monsieur le maire informe le conseil municipal que l’implantation des cavurnes est correcte. Il existe bien une allée entre les deux rangées et l’intervalle est de 50 cm. L’embellissement de l’espace cavurne est prévu pour 2016.

 

EXONERATION KIRGHIZ :

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il s’est renseigné auprès de la CCLB et le département concernant la demande d’exonération des exploitants du Kirghiz Ils n’accordent aucune aide car l’exploitant doit être assuré pour perte d’exploitation. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas exonérer les exploitants.

 

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

  • Route des Tuileries : contacter les familles pour couper les sapins.

  • Moulin de Guerpeigné : faire couper les bambous

  • Prime du personnel : à voir lors de la prochaine réunion de conseil. Un entretien est obligatoire avec les agents courant janvier.

  • Monsieur le maire demande à M. EVRARD où en est sa contestation auprès des impôts. M. EVRARD déclare avoir fait un courrier de contestation aux services fiscaux.

  • Monsieur le maire demande le résultat du courrier du mois d’avril.

  • Elimination des déchets verts : attendre la mutualisation des services pour étudier le broyage avec la CCLB

  • Eclairage publique : Les lumières sont trop longtemps allumées.

  • Allée de la Godarderie : boucher les trous.

 

Séance levée à 22h10



22/01/2016

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